A la une
14/12/2023
Nous vous informons aujourd'hui de notre décision de mettre fin au service Eau Dans la Ville au 31 décembre 2023.Le service Eau Dans la Ville a été mis en place en 2003 par l'Office International de l'Eau (OiEau) dans le but...
17/06/2009
Les services d’eau en France fonctionnent selon des modèles anciens, ayant prouvé leur efficacité, et sont même reconnus internationalement comme l’ « école française de l’eau ». Mais ces illustres acquis ne dispensent pas ces services d’évoluer. Ce modèle doit en effet s’adapter aux nouvelles...
07/05/2009
Les collectivités locales saisissent actuellement leurs données sur leurs services d’eau et d’assainissement, petit retour sur ce dispositif novateur tant au niveau national qu’au niveau européen et international.Mis en place dès 1995, le rapport annuel sur le prix et la qualité des services - RPQS...
17/04/2009
Selon la Lyonnaise des Eaux, 63% des citoyens français affirment être mal informés sur l’eau. Pour répondre à ce besoin, le groupe a repensé son site internet pour en faire un portail sur l’eau avec des d’informations utiles, des conseils et un espace de dialogue. Portail pour tous publics, ce...
19/03/2009
Grand messe du monde de l'eau, le forum mondial qui se tient depuis le 16 mars et jusqu'au 22 mars 2009, est l'occasion de s'interroger sur cette ressource universelle. Quelle est la position de la France ? Du PFE ? Quelles actions sont menées par le RIOB ? Par l'OIEau ? Au delà du programme...
20/01/2009
2009 est à peine entamée que déjà les mesures prises à la fin de l'année 2008 en matière budgétaire sont applicables ! Il s'agit de deux mesures différentes : l'une prise dans un arrêté du 29 décembre 2008 modifiant l’instruction budgétaire et comptable M 14 applicable aux communes et aux...
19/12/2008
Le gouvernement a répondu à certaines interrogations qui entouraient les mécanismes financiers et le dispositif technique relatif aux installations d'assainissement non collectif tel qu'il existe depuis le LEMA du 30 décembre 2006. Voici quelques extraits de ces informations précieuses en ces temps...
14/11/2008
Le projet de loi de transition environnementale (dit "Grenelle II" est actuellement a l'étude du Conseil d'Etat. Faisant suite au projet de loi de programme Grenelle I, le texte expose en 103 articles les différentes mesures d'application.L'Assemblée nationale a adopté le 21 octobre 2008 le projet...
04/11/2008
Les dépenses d’acquisition d’équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales effectuées au titre d’une habitation principale entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009 ouvrent droit à un crédit d’impôt sur le revenu de 25 %. Les caractéristiques techniques des équipements de...
21/10/2008
Un décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestionde la qualité des eaux de baignade et des piscines et deux arrêtés de septembre 2008 sont venus compléter le dispositif réglementaire national en matière d'eaux de baignade. Il s'agit de la poursuite de la transposition d'une directive...
07/10/2008
Publié au Journal Officiel du 14 août 2008, ce décret n° 2008-780 du 13 août 2008 relatif à la procédure applicable en cas d’impayésdes factures d’électricité, de gaz, de chaleur et d’eau, n'avait jusque là pas été commenté dans nos colonnes.Ce décret doit être mis en perspective avec la LEMA sur...