LA DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU : PERSPECTIVES ET ENJEUX POUR L'ASSAINISSEMENT DES COLLECTIVITES
La directive cadre sur l'eau et ses incidences potentielles pour l'assainissement des collectivités locales. Ce texte insiste sur trois points : les substances prioritaires et le contrôle des flux, l'influence des rejets de temps de pluie sur l'obtention du bon état écologique, et les schémas directeurs et études diagnostics. En annexe, on trouve une analyse de l'ensemble du texte et de ses répercussions sur les collectivités locales.
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Cote DDD: | 22/03384 |