Rétablissement de la continuité écologique - Volet 1 : Eléments techniques pour la rédaction d’un cahier des charges (CCTP) pour les équipements et dispositifs dédiés au franchissement piscicole (montaison & dévalaison) et/ou au transit sédimentaire
<p>Les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité (AFB) ont souhaité proposer des trames de cahiers des charges pour accompagner les collectivités, les hydroélectriciens, etc. dans leur projet de mise en conformité d’un aménagement classé en II de l’article L214-17 du Code de l’Environnement.</p> <p>Ce premier volet est consacré à la définition des équipements (passes à poissons, rivières de contournement).</p>
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