Zones humides & marais. Recueil de jurisprudences

Ce recueil a pour but de mieux faire connaître une sélection de décisions rendues par les cours et tribunaux administratifs, civils et pénaux sur les zones humides et les marais. En effet, le contentieux sur les zones humides et les marais a profondément évolué depuis trente ans, avec une augmentation exponentielle d’affaires tranchées ces dernières années. Cet essor s’explique non seulement par une plus grande réactivité des contestataires (associations notamment), par la complexification croissante de la réglementation, mais également par une meilleure connaissance technique et juridique des dossiers par les juges qui ont bénéficié des réformes récentes de la justice.

Ce recueil propose la lecture de plus de 550 décisions - quelquefois inédites - sous la forme de plus de 700 résumés classés en quatre grandes parties, eux-mêmes subdivisés en thématiques et sous-thématiques.

En complément de ce recueil, les décisions en texte intégral des décisions citées peuvent être consultées ou téléchargées via le centre de ressources « zones humides » : www.zones-humides.org/jurisprudence