EVALUATION DE L'IMPACT DE LA DIRECTIVE CADRE SUR LA REVISION DES SDAGE

Etablissement de fiches ayant pour fonction: - de présenter le contenu de la directive cadre et de ses annexes de manière à la fois exhaustive et structurée dans une optique de conduite de projet; - de constituer une référence commune aux différents acteurs chargés de mettre en oeuvre la directive cadre; - de constituer une référence pour l'examen des SDAGE, qui constitue.