ASSAINISSEMENT AGRICOLE ET LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

Tout aménagement d'un bassin versant a des conséquences sur le régime des crues en général et sur les inondations en particulier. Lutter efficacement contre les inondations exige que l'on organise des transferts (dans le temps et l'espace) des volumes d'eau mis en jeu, car on ne peut ni les éliminer, ni les réduire significativement. L'assainissement agricole influe ... la fois sur le volume de la crue (fonction de productio- n liée au drainage) et sur ses débits de pointe (fonction de "routage" du réseau de fossés). Cet aménagement peut ... la fois satisfaire aux objectifs du drainage (ressuyage des terres) et participer ... la lutte contre les inondations, s'il est conçu non pas pour évacuer le maximum d'eau en un minimum de temps, mais simplement pour respecter le risque maximal acceptable (évalué au moins en durée de submersion et en fréquence de débordement) par les cultures bordant les émissaires principaux des réseaux d'assainissement. Le réseau hydro-agricole est traité ainsi, pour sa fonction de "réseau hydrographique", de la même façon que les émissaires naturels, avec un lit majeur. L'évaluation pour chaque zone d'un bassin versant, du risque maximal acceptable (vis ... vis des inondations) qui ne dépend que de l'occupation des sols, permet une mesure objective des besoins de protection de chacun et évite les conflits "amont-aval" ou "urbain-rural". Sur cette base, la mobilisation des zones rurales o- les débordements sont augmentés (sans dégâts supplémen- tair- es si l'on continue ... satisfaire ... la notion de "risque maximal acceptable"- ), pour satisfaire les besoins de protection d'autres zones, urbaines en particulier, est possible, sous réserve d'afficher clairement qu'il s'agit d'un service rendu et qu'il faut envisager des contreparties. Dans cette hypothèse, l'assainissement agricole est un élément privilégié ... considérer dans le mécanisme des contrepartie- s ... envisager.