Librairie
25/05/2016
La présente instruction rappelle le cadre réglementaire applicable à la réutilisation des eaux usées traitées pour l’irrigation de cultures ou d’espaces verts et précise les modalités d’application de l’arrêté du 2 août...
20/05/2016
Dans le cadre de la mise en œuvre du SAGE révisé Rance Frémur baie de Beaussais, la Commission locale de l’eau propose des livrets à l’attention des collectivités. Celui-ci met l’accent sur une prise en compte globale...
20/05/2016
L’abonnement à un service de distribution de l’eau peut-il être plafonné ? Quelle est la procédure à suivre en cas d’impayés ? Comment sont fixés les tarifs ? Peut-on contester l’exactitude d’un relevé de compteur ? A...
13/05/2016
Ce guide est destiné aux maîtres d’ouvrage décidés à lancer une étude de schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées. Une telle étude consiste à établir un programme d’actions pour réduire les principaux...
12/05/2016
La mission devait mener un diagnostic sur les facteurs explicatifs et les perspectives d’évolution du prix de l’eau, ainsi que sur la durabilité environnementale, sociale et économique des services, et identifier les...
12/05/2016
Le maire ou président d’établissement de coopération intercommunale est soumis à l’obligation de présenter un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement. Il doit y...
26/04/2016
Les Chartes qualité des réseaux d’assainissement et d’eau potable sont des outils à destination de l’ensemble des acteurs parties prenantes de travaux de création, de reconstruction ou de réhabilitation de réseaux d’...
26/04/2016
Ce guide comprend trois parties : • partie I : connaissances générales en matière de gestion des inondations, notamment sur les contributions de l’activité agricol e et des espaces naturels en la matière ; • partie II...
19/04/2016
Le n°1 de la collection des Cahiers Techniques de l’OIEau est désormais disponible en anglais. Consacré aux pompes centrifuges, il présente les différentes technologies de pompes centrifuges, les grands principes de...
31/03/2016
La loi du 12 juillet 2010 demande au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix de l'eau la note établie par l'agence de l'eau sur les redevances figurant sur la facture d'eau des abonnés et sur la réalisation de...