Lettre eau et biodiversité - Mars 2017

Mars 2017
Cette lettre vous est proposée par l'Office International de l'Eau
Le contenu de la veille n’engage que les auteurs des articles, blogs, publications, etc. Il est donné à titre informatif, et n’engage en aucune manière la responsabilité de l’OIEau.
Le temps fort du mois de mars : les décrets d'application de la loi biodiversité du 8 août 2016
  • le premier crée le Comité national pour la biodiversité (17 mars) ;
  • le second crée les comités régionaux pour la biodiversité (23 mars) ;
  • le troisième fixe les règles de la gouvernance de l’eau et de la biodiversité outre-mer (le 29 mars) ;
  • le quatrième donne naissance aux « établissements publics de coopération environnementale  (le 29 mars)».

Sommaire

Connaissance des habitats et espèces

[Lettre d'informations] - Réserve naturelle de la baie de Saint-Brieuc : le réseau national d'échouage des mammifères marins

Ce numéro 87 de La lettre de la réserve naturelle de la baie de Saint-Brieuc propose un dossier sur le réseau national d'échouage des mammifères marins, et les causes de leur échouage. Il fait également le bilan sur la police exercée sur la Réserve, le planning des prochains nettoyages de plage de la réserve et les niveaux d’eau très bas dans les mares de Bon-Abri (Hillion). Le Réseau National Echouages est constitué de correspondants locaux. Il permet d'éclairer le pubic un peu mieux sur les échouages des mammifères marins en réalisant des recherches dans un objectif de conservation de ces espèces.

Télécharger la lettre :
http://www.reservebaiedesaintbrieuc.com/wp-content/IMG/pdf/lalettre/lettre87.pdf


[Actualité] - Australie : armes de destruction massive contre les carpes

En Australie, on aime pas trop les boat people, encore moins les espèces invasives… Maniaque du contrôle biologique, après l’affaire des lapins, l’Australie prépare sa guéguerre contre les carpes, à grand coup de virus ! Le gouvernement australien prévoit pour 2018 une opération virale, nom de code « Carpageddon », dont l'objectif est d'exterminer les carpes. Récemment, des scientifiques britanniques ont réagi et dénoncent les risques de cette opération. Les chercheurs de sa Majesté nous apprennent que le plan australien prévoit de balancer dans la nature une effroyable quantité de particules virales (2 × 1023), offrant au virus toute latitude pour évoluer et muter dans tous les sens.

Lire l'article original :
http://www.nature.com/articles/s41559-017-0087


[Evènement] - Forum des utilisateurs d'ECOSCOPE, un pôle de données d’observation pour la recherche sur la biodiversité

La parole est donnée aux acteurs qui utilisent des données de recherche à des fins de connaissance, de compréhension de l'état et de la dynamique de la biodiversité et d'aide à la décision. Ce moment de dialogue et de rencontre est ouvert aux chercheurs, aux gestionnaires de territoires et aux décideurs. Il s'agit de recueillir les besoins, faire connaître des produits et services existants et de mettre en débat les priorités à développer au sein d'ECOSCOPE pour renforcer ses capacités d'appui à la recherche et à l'expertise. Cette journée sera suivie d’un atelier le 27 avril, consacré au portail de métadonnées, afin d’échanger avec les utilisateurs, améliorer l’outil et envisager les développements futurs.


[Séminaire] - Les journées de la Société Française d’Ichtyologie (SFI)

Des chercheurs des Stations Marines du MNHN (Concarneau et Dinard), de l’IFREMER, de l’INRA mènent des travaux en ichtyologie sur la façade Atlantique portant sur des disciplines variées telles que la systématique moléculaire et morphologique, la génétique des populations, l’écologie et les traits d’histoire de vie, l’halieutique ou encore la biologie de la conservation. Ils sont en interaction avec les gestionnaires des espaces naturels marins et des associations oeuvrant pour l’étude et la préservation d’espèces patrimoniales. Les Journées de la SFI 2017 seront l’occasion de faire découvrir une partie de ces thématiques développées dans le golfe de Gascogne, la mer Celtique et la Manche,  les 18 et 19 mai 2017 à Concarneau.


Economie - Services écosystémiques

[Actualité] - Sciences participatives : les citoyens mobilisés pour participer à des programmes scientifiques

La charte des sciences et recherches participatives en France, est signée le 20 mars dernier, en présence de Thierry Mandon, secrétaire d’Etat chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, dans les locaux du ministère. Programme de collecte d’informations à grande échelle, les sciences participatives donnent au public la possibilité de prendre part à des programmes scientifiques, en récoltant eux-mêmes une grande quantité de données sur l’ensemble du territoire, données que les chercheurs n’auraient pu obtenir seuls. A titre d’exemple, on peut citer le programme Vigie-Nature, lancé par le Muséum national d’Histoire naturelle, qui consiste à suivre les espèces communes (faune et flore) à l’échelle nationale, grâce à des réseaux d’observateurs répartis dans toute la France.


[Actualité] - Une carte participative pour imaginer les bords de Marne

Regroupées au sein du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Marne confluence, 25 communes du Val-de-Marne, 14 communes de Seine-et-Marne, 12 communes de Seine-Saint-Denis et la ville de Paris autour du bois de Vincennes comptent surfer sur la dynamique générée par le Grand Paris pour valoriser le bassin autour d’éléments structurants de son paysage. L’approche se veut originale et participative en invitant les habitants à faire part de leur avis sur une carte animée disponible en ligne jusqu’au mois d’avril.


[Article de presse] - La biodiversité amazonienne : un projet de société pour la Guyane

Largement couverte par la forêt amazonienne, la Guyane, avec sa biodiversité remarquable, est une vitrine de la France en milieu tropical. Cependant, la dégradation écologique pèse sur ces richesses. L'amélioration de la gestion de la biodiversité sera la clé d'entrée pour la mise en place d'un modèle de développement endogène et d'aménagement durable pour la Guyane. La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a prévu des dispositifs adaptés au territoire et permet de reconnaître et de valoriser les savoirs et savoir-faire traditionnels... 


[Article] - Les sites Natura 2000 : un potentiel pour lutter contre le changement climatique

Les sites Natura 2000 ont en moyenne 10% de plus de carbone dans leur couche arable que les zones non protégées, selon de nouvelles recherches. En général, ils ont également généralement une valeur économique plus faible pour l'agriculture. Les résultats suggèrent qu'il existe un potentiel important pour développer des efforts de conservation de la biodiversité et de lutte contre le changement climatique au sein de l'UE.


Génie écologique

[Actualité] - Restauration morpho-écologique des cours d'eau & milieux humides au moyen de pratiques issues du génie végétal/génie écologique

L'ATGE (Assosiation des techniciens en génie de l'environnement) organise en partenariat avec le Bureau d'études BIOTEC - le 21, 22 et 23 juin à Lyon - un stage sur la restauration morpho-écologique des cours d'eau et milieux humides au moyen de pratiques issues du génie végétal et du génie écologique. Ces formations sont destinées à des techniciens en poste qui désirent parfaire leurs connaissances dans ce domaine car ils sont confrontés, dans le cadre de leur activité professionnelle, à des problématiques de restauration de cours d'eau.


Politique - Stratégie

[Actualité] - La biodiversité et les présidentielles 2017 : regard critique n°3

Le troisième « regard critique » qui est présenté la semaine du 4 mars porte sur les espaces protégés. L’article en pièce jointe rédigé par Isabelle Arpin et Arnaud Cosson s’intitule « Les politiques des aires protégées : un ancrage fragile dans le paysage institutionnel français ».

Lire l'article :
http://www.humanite-biodiversite.fr/system/attachments/14806/original/Arpin-Cosson_Article3.pdf?1488553013


[Séminaire] - "Biodiversité et climat en 2017 : on peut faire mieux !"

La Société française d’écologie (SFE), l’Iddri, la Fondation de l’écologie politique (FEP), la Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB), l’Institut Veblen et le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN) organisent une journée de travail, le 3 avril à Paris,  afin d’identifier les leviers pour parvenir à monter en puissance sur l’action environnementale au cours des 5 à 10 prochaines années. Quels sont les facteurs de blocage qui ralentissent cette action ? Quelles nouvelles coalitions d’acteurs de la recherche, de l’administration, de la société civile et du secteur privé peut-on envisager/imaginer/inventer pour faire bouger les lignes ? Comment les acteurs de la biodiversité et du climat peuvent-ils allier leurs forces pour que l’environnement pèse davantage en politique ? Cette conférence publique tentera de répondre à ces questions en croisant les interventions de personnes de profils différents (chercheurs, responsables politiques, ONG, journalistes).

 


[Revue] - Ressources, territoires et changement climatique : de la prospective aux politiques publiques

Les articles qui sont proposés dans ce numéro 22 de Sciences Eaux & Territoires, de l'Irstea, illustrent des exemples concrets de prospectives conduites pour alimenter des réflexions amont à la construction de politiques ayant toutes pour objectif la prise en compte des conséquences du changement climatique. Les différentes échelles de l’action publique (locale ou régionale, nationale et internationale) ont été présentées. Outre des éléments sur la méthodologie employée, les auteurs ont souhaité offrir des analyses sur les apports concrets de ces exercices pour leurs commanditaires. Sans être un guide d’usage de la prospective,  ce numéro est un outil d’aide à la décision et de démocratie participative encore relativement peu utilisé.


[Publication] - L'agenda 2030 pour le développement durable : quelles contributions pour la biodiversité ?

Une série de publications récentes parues en février, attire l'attention sur la contribution de la biodiversité à la réalisation de l'Agenda 2030 pour le développement durable et de ses objectifs de développement durable (SDG). Les publications soulignent le potentiel des stratégies et des plans d'action nationaux pour la diversité biologique (SPANB) dans la mise en œuvre des SDG, ainsi que les synergies et la coopération entre les conventions relatives à la biodiversité comme moyen d'améliorer la mise en œuvre.
 

Lire la note tectnique :
https://www.cbd.int/development/doc/biodiversity-2030-agenda-technical-note-en.pdf

Lire la publication "Stratégies et plans d'action nationaux pour la biodiversité" :
http://nbsapforum.net/uploads/2477.pdf


[Actualité] - Les candidats à l'élection présidentielles débattent de la biodiversité

Cinq candidats se sont soumis aux questions des spécialistes du sujet mobilisés par la Fondation pour la recherche sur la biodiversité. L'agence française, la protection des milieux ou encore la législation européenne ont été abordés. Les représentants de François Fillon, Benoît Hamon, Emmanuel Macron, Jean-Luc Mélenchon et Marine Le Pen ont tenté de convaincre un auditoire de chercheurs, d'ONG, d'agriculteurs mais aussi d'entreprises et de chasseurs...


[Publication] - L'eau en Loire-Bretagne n°92 : Eau et urbanisme, concevoir une ville durable

L’Agence de l’eau Loire-Bretagne a organisé le 24 novembre 2016 à Tours une rencontre de l’eau "Eau et urbanisme : concevoir une ville durable". Les objectifs de cette rencontre étaient :
- d'apporter des informations par le partage d’expériences et de témoignages ;
- d'être concret, de donner envie de concevoir l’espace urbain en intégrant l’eau ;
- de mettre en valeur les services rendus par les écosystèmes ;
- de montrer que c’est possible ; de croiser les regards des professionnels de l’eau, de l’urbanisme et des élus ;
- de créer des passerelles entre acteurs de l’eau et urbanistes.
Cette rencontre s’est adressée aux techniciens et élus des collectivités, acteurs de l’eau, acteurs de l’urbanisme, de l’aménagement et du développement urbain. La biodiversité était présente et faisait partie des enjeux incontournables pour l'aménagement urbain et la conception d'une ville durable. Cette publication représente les actes de la rencontre.


[Actualité] - Une marque "Natura 2000"

Natura 2000 est le plus grand réseau d'aires protégées dans le monde. Les gens qui vivent dans et autour des zones Natura 2000 utilisent ces derniers pour une variété d'activités économiques. « Natura 2000 marque » est un site qui  profite aux personnes, à la nature et l'économie locale.
 


[Actualité] - En Nouvelle-Zélande, un fleuve reconnu comme une entité vivante

Un fleuve considéré comme sacré par les Maoris a été reconnu par le Parlement néo-zélandais comme une entité vivante. Ce statut aura pour traduction concrète que les intérêts du Whanganui seront défendus dans les procédures judiciaires par un avocat représentant la tribu et un autre le gouvernement.


[Evènement] - Ajaccio : assises nationales de la biodiversite

Pour les collectivités locales, les associations, les élus, l’information et la formation sur la biodiversité deviennent un objectif primordial et un enjeu majeur. Depuis 7 ans, IDEAL Connaissances et les Eco Maires organisent les Assises nationales de la Biodiversité. Les 7es Assises, organisées à Ajaccio du 5 au 7 juillet 2017, rassembleront tous les acteurs, publics et privés, concernés directement par ces fortes questions environnementales.


[Publication] - INPN : stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes

La stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes (EEE) vise à protéger les écosystèmes marins, dulçaquicoles et terrestres, ainsi que les espèces de faune et de flore par rapport aux risques liées aux invasions biologiques. Elle se décline en cinq axes et 12 objectifs et traite des sujets suivants :
- Prévention de l'introduction et de la propagation des EEE ;
- Interventions de gestion des espèces et restauration des écosystèmes ;
- Amélioration et mutualisation des connaissances ;
- Communication, sensibilisation, mobilisation et formation ;
- Gouvernance.

Lire le rapport :
https://inpn.mnhn.fr/docs/EspecesExotiqueEnvahissanteEEE/Strategie_nationale_EEE_17_3_17.pdf

Pour décourvrir ou relire le programme EEE sur l'INPN :
https://inpn.mnhn.fr/programme/especes-exotiques-envahissantes


Recherche et informations scientifiques

[Publication] - Agriculture et "Zone à haute valeur naturelle" (ZHN) : évaluation de l'impact potentiel de la mise en œuvre de la ZHN sur la biodiversité et les services écosystémiques

Le titre original de l'étude scientifique et technique très récente publiée le 30 mars :"Using the Ecological Focus Area (EFA) calculator to assess the potential impact of EFA implementation on biodiversity and ecosystem services"=Utilisation d'un logiciel qui calcule l'indicateur "Zone à haute valeur naturelle" pour évaluer l'impact potentiel de la mise en œuvre de la ZHN sur la biodiversité et les services écosystémiques. Cette étude publiée uniquement en anglais sur le site de la Commission Européenne. Cette étude est une première tentative d'utiliser cet outil EFA (Ecological Focus Area) qu’on a traduit par « Zone à Haute valeur Naturelle » pour soutenir une évaluation des impacts politiques sur la biodiversité et les services écosystémiques de la mise en œuvre de l'EFA au niveau européen. Sur la base d'une revue de la littérature, ce logiciel a été développé par l'Université de Hertfordshire, avec la coordination du Centre de recherche de la Commission Européen. Enfin on lit également que cet outil a été utilisé pour calculer les impacts potentiels au niveau NUTS3 (Nomenclature des unités territoriales statistiques) en utilisant les données sur la mise en œuvre de l'EFA en 2015 notifiées par les États membres.

 

 

 

Télécharger le rapport :
http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/JRC97340/jrc%20report%20final.pdf

Lire la présente succinte du rapport :
http://bookshop.europa.eu/is-bin/INTERSHOP.enfinity/WFS/EU-Bookshop-Site/en_GB/-/EUR/ViewPublication-Start?PublicationKey=LBNA28311

Pour en savoir plus sur l'outil de calcul :
https://ec.europa.eu/jrc/sites/jrcsh/files/efa_calculator.pdf

Pour en savoir plus sur les NUTS3 :
https://ec.europa.eu/jrc/en/publication/using-ecological-focus-area-efa-calculator-assess-potential-impact-efa-implementation-biodiversity

Lire un rapport publié en 2014 sur L’agriculture à « haute valeur naturelle » en France métropolitaine :
http://agriculture.gouv.fr/sites/minagri/files/documents/pdf/12-08_Agriculture-HVN-France_2014-09_Rapport-principal_version-web_cle4ecc69.pdf


[Article] - Les effets des antibiotiques vétérinaires sur les algues

Combinations of antibiotics used in veterinary medicine could harm the growth of algal communities when they pass into water bodies from
treated livestock, according to recent European research. Algae play vital roles in ecosystems by cycling nutrients and producing energy from photosynthesis; veterinary use of antibiotics should, therefore, be monitored in the environment, including for any biological impacts on algal species, the study recommends.

Lire l'article original de l'étude :
http://pubs.acs.org/doi/full/10.1021/acs.est.6b01649


[Article] - Détection des espèces par l'ADN environnemental dans un bassin hydrographique de la Suisse

Traces of animals’ DNA in the environment, known as environmental DNA (eDNA), can be monitored to paint a picture of biodiversity This study used eDNA to assess biodiversity in an entire river catchment in Switzerland. The eDNA technique allowed the researchers to detect both aquatic and land based species in river water, making it possible to assess biodiversity over a broad scale.

Lire l'article original de l'étude :
http://www.nature.com/articles/ncomms12544


[Actualité] - La protection de l’environnement à l’heure de la génomique : projet Synaqua (Interreg)

La réunion de lancement du projet a eu lieu ce 28 février au CARRTEL Thonon . L'étude de l'ADN environnemental (eDNA) apporte un appui décisif et durable à la pratique et à la politique de préservation de la biodiversité. Synaqua est un vaste programme de modernisation de la bio-surveillance environnementale du Léman et des rivières transfrontalières lancé avec le soutien de l’Union Européenne et de la Confédération Suisse.

 


[Article] - Modifications de l'écosystème de la mer Méditerranée : modélisation du rôle et de l'impact de la productivité primaire et de la pêche au fil du temps

Une étude internationale novatrice a rassemblé et modélisé toutes les données disponibles sur les écosystèmes marins de Méditerranée. Elle fournit un état des lieux inédit et désigne des pistes pour expliquer le déclin de la plupart des espèces.

 

Lire l'actualité sur le site de l'IRD :
http://www.ird.fr/toute-l-actualite/actualites/actualites-generales/peche-rechauffement-et-faune-marine-mediterraneenne


[Article] - Le paradoxe de la conservation de la biodiversité

Un article rédigé par Mark Vellend, et publié en mars dans la revue Amercian Scientist.
En Nouvelle-Zélande, le nombre d'espèces végétales a doublé, passant d'environ 2 000 à plus de 4 000. Cette nation insulaire sans mammifères terrestres indigènes, à l'exception de quelques espèces de chauves-souris, abrite maintenant plus de deux douzaines de types de mammifères, y compris les opossums, les lapins, les cerfs et les wallabies. La biodiversité a augmenté. Pourtant, les espèces disparaissant à un rythme alarmant. Ces faits et déclarations apparemment incompatibles ont suscité un débat et un débat scientifiques intenses ces dernières années.

 


[Article] - Comment les écosystèmes contribuent au maintien de la biodiversité ?

Une question clé de l'écologie théorique est de savoir quelles propriétés des écosystèmes favorisent leur stabilité et contribuent au maintien de la biodiversité. Cette question a récemment reconsidéré les systèmes mutualistes, générant une controverse intense sur le rôle des interactions mutualistes et leur architecture de réseau. Les auteurs montrent ici analytiquement et vérifient par des simulations que la réduction de la compétition interspécifique efficace et la propagation des perturbations influence positivement la stabilité structurale contre les perturbations environnementales, ce qui renforce la persistance. Le cadre analytique des auteurs rationalise les résultats contradictoires antérieurs et donne un aperçu précieux de la relation complexe entre le mutualisme et la biodiversité.

Réglementation

[Article] - L’évaluation environnementale des plans et des projets toujours pas à la hauteur

Les études d’impact des porteurs de projet ne prévoient pas suffisamment de mesures pour éviter les atteintes à l’environnement. Les collectivités ne maîtrisent pas assez l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme. Tel est le bilan dressé par l’Autorité environnementale qui appelle à une montée en compétence des acteurs. (article de Nohmana Khalid). Pour rappel : la réforme de l'autorisation environnementale unique, ou permis unique, est entrée en vigueur le mercredi 1er mars. Les porteurs de projet gardent toutefois la possibilité de présenter leur demande conformément à la précédente réglementation jusqu'au 30 juin 2017.

Lire l'article sur le site actu-environnement.com :
https://www.actu-environnement.com/ae/news/etude-impact-guide-reforme-28555.php4#xtor=ES-6

Lire également l'article "l'autorisation environnementale unique entre en vigueur" :
https://www.actu-environnement.com/ae/news/autorisation-environnementale-unique-entre-vigueur-28545.php4#xtor=ES-6


[Publication] - CGEDD : Le rapport annuel 2016 de l’Autorité environnementale

2016 aura été l’année de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, ainsi que celle d’évolutions majeures pour les évaluations environnementales et les études d’impact. 2016 aura vu également l’annulation par le Conseil d’État, pour les plans et les programmes visés par cette annulation, du décret du 3 mai 2012 relatif à l’évaluation environnementale des plans et programmes, faute d’indépendance de l’autorité environnementale désignée par ce texte vis-à-vis de l’autorité chargée de les élaborer ou de les approuver.

Télécharger le rapport :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/raae-2016-bat-fr-web_cle7bc58f.pdf

Télécharger le rapport 2015 :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/RAAE-2015-W_cle694537-1.pdf

Lire le décret n° 2012-616 du 2 mai 2012 relatif à l'évaluation de certains plans :
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2012/5/2/2012-616/jo/texte


[Actualité] - Seize espèces de coraux de Martinique et de Guadeloupe protégées par un arrêté ministériel

Pour la première fois en France, un arrêté ministériel protège seize espèces de coraux constructives de Guadeloupe, Martinique et Saint-Martin. La mutilation, la destruction, l’enlèvement de spécimens dans le milieu naturel sont désormais interdits. Alors que la France accueille à Cayenne en Guyane la conférence des nations unies de la convention de Carthagène, Ségolène Royal a annoncé dans un communiqué des mesures de protection des récifs coralliens.

Lire le communiqué des mesures de protection prises par Ségolène Royal :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/sites/default/files/2017.03.10%20Protect%20r%C3%A9cifs%20coralliens%20aux%20Antilles.pdf


[Texte réglementaire] - Décret n° 2017-403 du 27 mars 2017 portant extension et modification du décret n° 95-738 du 10 mai 1995 créant la réserve naturelle des landes de Versigny (Aisne)

L'extension de la réserve naturelle nationale des landes de Versigny aux parcelles d'intérêt biologique et géologique de la « Ferme Neuve », jouxtant la réserve, permet de protéger des espèces animales et végétales menacées à l'échelle régionale ainsi que des habitats naturels en voie de disparition. La surface totale classée couvre ainsi à 107,59 hectares environ.

Lire le décret n°95-738 du 10 mai 1995 portant création de la réserve naturelle des Landes de Versigny (Aisne) :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000354893&categorieLien=cid


[Texte réglementaire] - Décret n° 2017-402 du 27 mars 2017 relatif aux établissements publics de coopération environnementale

Ce nouvel instrument, créé par la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, pourra constituer le support d'un partenariat entre l'Etat, les collectivités territoriales et d'autres acteurs concernés par la protection de l'environnement. Ce cadre institutionnel réunissant plusieurs acteurs publics permettra également de stabiliser certaines structures existantes ou futures. Le régime de l'établissement public de coopération environnementale (EPCE) se greffe sur celui applicable à la catégorie des établissements publics de coopération culturelle (EPCC), dont il reprend les caractéristiques : composition du conseil d'administration, pouvoirs de direction, statut des personnels ou ressources.


[Texte réglementaire] - Décret n° 2017-401 du 27 mars 2017 relatif à la gouvernance de l'eau et de la biodiversité dans les départements d'outre-mer

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, a fait évoluer les comités de bassin en comités de l'eau et de la biodiversité dans les départements d'outre-mer régies par l'article 73 de la Constitution et à Saint-Martin. Ces instances consultatives assurent les missions des comités de bassins (élaboration des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux, proposition des programmes et travaux, et de redevances des offices de l'eau des départements d'outre-mer) ainsi que les missions exercées, en métropole, par les comités régionaux de la biodiversité, créés par la même loi.

 

Lire la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033016237&categorieLien=cid


[Texte réglementaire] - Décision d'exécution (UE) 2017/499 de la Commission du 17 mars 2017 sur la création d'une infrastructure européenne de science en ligne et de technologie pour la recherche sur la biodiversité et les écosystèmes ...

La Belgique, la Grèce, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie et la Slovénie ont demandé à la Commission de mettre en place une infrastructure européenne de science en ligne et de technologie pour la recherche sur la biodiversité et les écosystèmes en tant que Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC LifeWatch). Ils ont convenu que l'Espagne serait l'État membre d'accueil de l'ERIC LifeWatch.
ERIC LifeWatch a pour principale mission de créer et d'exploiter les infrastructures et les systèmes d'information nécessaires pour mobiliser et intégrer des données et des algorithmes pour la recherche sur la biodiversité et les écosystèmes, y compris l'amélioration de la compréhension, des interactions et des synergies avec d'autres défis sociétaux tels que l'adaptation au changement climatique et son atténuation, ainsi que pour fournir des capacités d'analyse.

 


[Texte réglementaire] - Décret n° 2017-339 du 15 mars 2017 relatif au Comité national de la biodiversité

Ce décret, publié le vendredi 17 mars, crée le Comité national pour la biodiversité, prévu par la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Ce comité constitue une instance d'information, d'échanges et de consultation sur les questions stratégiques liées à la biodiversité. Il vise à assurer également des concertations régulières avec les autres instances de consultation et de réflexion dont les missions sont relatives à la biodiversité.
Références : le décret est pris en application de l'article L. 134-1 du code de l'environnement introduit par l'article 14 de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.

 

Lire l'article sur le site actu-environnement.com :
https://www.actu-environnement.com/ae/news/comite-national-biodiversite-28654.php4

Lire l'article L. 134-1 du code de l'environnement :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074220&idArticle=LEGIARTI000033019383&dateTexte=29990101&categorieLien=cid

Lire l'article 14 - LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages :
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/2016-1087/jo/article_14


[Texte réglementaire] - Décret n° 2017-370 du 21 mars 2017 relatif aux comités régionaux de la biodiversité

Ce décret est pris en application de l'article 16 de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Il porte sur la création des comités régionaux pour la biodiversité, instances consultatives régionales remplaçant les comités régionaux « trames verte et bleue ». Il précise que la composition de ces comités et la désignation de leurs membres sont arrêtées conjointement par le président du conseil régional et le préfet de région pour une durée de cinq ans. 


Trame verte et bleue

[Publication] - Acquérir et gérer un plan d’eau : les questions à se poser - Etablissement Public Territorial du Bassin de la Vienne

Le bassin de la Vienne a la particularité de compter plus de 19 000 étangs. Afin d’accompagner les propriétaires et futurs acquéreurs de plan d’eau dans la gestion de leur bien, l’EPTB Vienne a édité une plaquette présentant les droits et obligations qui leur incombent.

 

Télécharger la plaquette :
http://www.eptb-vienne.fr/IMG/pdf/Plaquette_Etang_EPTBV-Web.pdf


Zones humides

[Billet-Blog] - Définition d’une zone humide : les critères ne sont pas alternatifs mais cumulatifs !

Il s’agit d’un arrêt du Conseil d’État qui devrait entraîner un certain nombre de conséquences à la fois sur le terrain du droit de l’environnement et sur le terrain du droit de l’urbanisme… Le billet est rédigé par Jean-François Rouhaud ( Avocat). Dans une décision du 22 février 2017 mentionnée dans les tables du recueil Lebon (CE, 22 février 2017, n° 386325), et qui de ce fait revêt une certaine portée, la Haute juridiction a en effet considéré « qu’une zone humide ne peut être caractérisée, lorsque de la végétation y existe, que par la présence simultanée de sols habituellement inondés ou gorgés d’eau et, pendant au moins une partie de l’année, de plantes hygrophiles ». Cette approche est confirmée par la circulaire du 18 janvier 2010 relative à la délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du Code de l’environnement. Il y est précisé notamment que « le choix d’utiliser initialement l’un ou l’autre de ces critères dépendra des données et des capacités disponibles, ainsi que du contexte de terrain ».
 

Lire la décision (CE, 22 février 2017, n° 386325) :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000034076420&fastReqId=1247767844&fastPos=1

Lire la circulaire du 18 janvier 2010 :
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/03/cir_27431.pdf


[Actualité] - CNRS : le pâturage des pelouses subalpines préserve leur biodiversité

Certaines de nos activités émettent de grandes quantités d’azote oxydées (NOx) ou réduites (NHx) susceptibles de perturber le fonctionnement des milieux naturels. Dans les prairies subalpines des Pyrénées, cela se traduit par un apport excessif d’éléments azotés. Pour la première fois, des chercheurs du Laboratoire Évolution et Diversité Biologique de Toulouse (EDB, CNRS / Université Toulouse III - Paul Sabatier / ENSFEA / IRD), du Centre d'Etudes Spatiales de la BIOsphère (CESBIO, CNRS / CNES / Université Toulouse III - Paul Sabatier / IRD) du laboratoire Biodiversité Gènes et Communautés (BIOGECO, INRA / Université de Bordeaux) et de l’Instituto Pirenaico de Ecología (Espagne) ont pu analyser les conséquences à long terme des dépôts azotés sur la biodiversité végétale de ces écosystèmes.


[Actualité] - Les graminées marécageuses envahissantes et indigènes peuvent offrir des avantages similaires aux terres humides protégées

An invasive species of marsh grass that spreads, kudzu-like, throughout North American wetlands, may provide similar benefits to protected wetlands as native marsh grasses. According to new research from North Carolina State University, the invasive marsh grass’s effects on carbon storage, erosion prevention and plant diversity in protected wetlands are neutral. The findings could impact management strategies aimed at eradicating the invasive grass.


[Actualité] - Une zone humide d’importance internationale : le Marais breton-baie de Bourgneuf-île de Noirmoutier-forêt de Monts

Le site Natura 2 000 « Marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts » est labellisé  site Ramsar - zone humide d’importance internationale, lors de la journée mondiale des Zones Humides, le 2 février 2017 .  Une biodiversité exceptionnelle : la liste des espèces les plus emblématiques de cet espace est longue et non exhaustive.


[Lettre d'informations] - L’apport économique des zones humides méditerranéennes dans la régulation du climat

En un siècle, la moitié des zones humides méditerranéennes ont disparu. Elles ne représentent plus que 18 millions d’hectares (Observatoire des Zones Humides Méditerranéennes, 2012). Pourtant, les zones humides comptent parmi les écosystèmes à la fois les plus riches de la planète et les plus menacés. Cette note est publiée en français et en anglais.

Lire les Notes du Plan Bleu #33 Mars 2017 en français :
http://planbleu.org/sites/default/files/publications/note_33_zones_humides_fr_web.pdf

Lire les Notes du Plan Bleu #33 Mars 2017 en anglais :
http://planbleu.org/sites/default/files/publications/note_33_zones_humides_en_web.pdf


[Publication] - Zones humides : un guide pour sensibiliser à la protection des tourbières : quels enjeux pour la préservation et la restauration de ces milieux naturels ?

Le pôle-relais tourbières, rattaché à la Fédération des conservatoires d'espaces naturels, a publié un guide sur les services écosystémiques rendus par les tourbières. Il pointe les enjeux pour la préservation et la restauration de ces milieux naturels.Il dresse un état des lieux des connaissances et des études réalisées sur les sites tourbeux français afin d'offrir aux gestionnaires, et à tous ceux qui promeuvent la protection des tourbières, des exemples transposables à leurs contextes. Ainsi il apporte des arguments supplémentaires à tous les défenseurs de la biodiversité pour la protection des sites encore peu dégradés, voire pour la restauration de ceux en mauvais état.

 

Télécharger le guide sur le site du Pôle-relais tourbières :
http://www.pole-tourbieres.org/IMG/UserFiles/Files/panorama-services-ecosystemiques-tourbieres-france-HD.pdf

Lire l'article consacré à ce guide sur le site actu-environnement.com :
https://www.actu-environnement.com/ae/news/tourbieres-protection-restauration-services-ecosystemiques-28532.php4


 

Réalisation :

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