Réglementation sur le phosphore agricole en Europe – Partages d’expériences pour quatre pays Européens

Le phosphore, largement utilisé en agriculture, est principalement apporté aux cultures par les engrais minéraux issus de roches phosphatés. Ses réserves sont limitées et inégalement réparties sur Terre. Ainsi, la gestion de cette ressource apparaît comme essentielle. De plus, apportés en excès, les engrais peuvent contribuer à la pollution des cours d’eaux, et engendrer des phénomènes d’eutrophisation.

La problématique relative au phosphore agricole est un sujet qui prend de plus en plus d’ampleur. Actuellement, il n’existe aucune directive européenne sur la thématique du phosphore agricole pour assurer la bonne gestion et utilisation de cette ressource. Seuls quelques dispositifs réglementaires peuvent impacter le phosphore mais ils ne réglementent pas le phosphore directement. A l’échelle nationale, certains pays ont néanmoins mis en place des réglementations qui visent à réguler l’utilisation du phosphore agricole. Il est donc intéressant de voir comment cette question est traitée dans les différents pays. Pour cela, une étude bibliographique sur la réglementation du phosphore agricole a été menée, complétée par des enquêtes réalisées auprès de quatre pays européens : l’Allemagne, les Pays-Bas, le Danemark et l’Italie.

De manière générale, les résultats obtenus ont mis en évidence une hétérogénéité forte des situations réglementaires en Europe. Plus précisément, il existe différents dispositifs réglementaires dans les pays étudiés. Par exemple, certains pays s’appuient, pour légiférer, sur l’équilibre de fertilisation, et d’autres sur des seuils d’application. Ces réglementations, parfois anciennes, font l’objet d’évolutions récentes.

Pour chaque pays étudié, un document écrit (fiches pays) précise comment est traitée la thématique et comment celle-ci est perçue.

Enfin cette étude est disponible en anglais et en version plus étoffée : https://www.oieau.fr/eaudoc/notice/Agricultural-phosphorus-regulation-Eu...