Librairie
28/08/2019
Ce projet de guide se place comme une boite à outils à disposition des acteurs locaux, concernés par des inondations, souhaitant tirer des leçons de ces évènements, dans une optique d’amélioration continue des...
28/08/2019
Pour que les collectivités locales puissent s’emparer pleinement des dispositifs de coopérations et de mutualisations, les ministres Jacqueline Gourault et Sébastien Lecornu ont adressé aux territoires un « guide des...
20/08/2019
Ce rapport constitue le livrable de première phase du « Retour d’Expériences national sur les bassins de stockage sur réseau unitaire ». Celle-ci consistait à faire un état de l’art préliminaire sur les ouvrages de...
24/07/2019
Afin de diminuer les pollutions ponctuelles des milieux par des polluants classiques et améliorer la qualité de réalisation des réseaux d'assainissement, l'agence de l'eau Seine-Normandie accorde une aide aux seuls...
22/07/2019
L'arrêté du 4 mai 2017 arrêté vise la protection des « points d’eau » contre les pollutions diffuses par les produits phytopharmaceutiques en imposant une zone minimale de 5 mètres exempte de traitement. L’enjeu est...
22/05/2019
Structuré en trois parties, le guide propose des préconisations de suivi dans le cadre d'opérations de restauration hydromorphologique en cours d'eau. La partie A est dédiée au contexte général, à la définition du suivi...
03/05/2019
La partie A de cet ouvrage rappelle quelques concepts et éléments de méthode relatifs à la prévision de la demande en eau potable. Les principales composantes de cette demande, qui émane d'acteurs économiques divers, de...
03/05/2019
Ce document technique et pratique répond aux questions que se posent les collectivités dans le cadre de l’élaboration de leur document d’urbanisme :Pourquoi intégrer la biodiversité dans mon projet de territoire ?Quels...
11/04/2019
Le Centre Européen de Prévention du Risque Inondation publie un guide méthodologique sur la prise en compte du risque d’inondation dans les Plans locaux d’urbanisme (PLU) communaux et intercommunaux.Ce document a pour...
04/04/2019
La note d'information du 26 mars 2019, signée conjointement par le Directeur général des collectivités locales et le Commissaire général à l'égalité des territoires, notifie la liste des communes éligibles à la dotation...