Librairie
21/11/2017
Une note du Cerema destinée aux maîtres d’ouvrage, qui présente les conclusions de l’étude réalisée sur les causes fréquentes de contentieux des arrêtés "loi sur l’eau", et de proposer quelques recommandations sur des...
21/11/2017
La FNCCR édite plusieurs guides détaillant ces services publics. Ils ont vocation à vous en faire découvrir la complexité mais également de vous accompagner pour la définition de votre politique, par une approche...
17/11/2017
Ces documents répondent à un besoin de description des données du référentiel * hydrométrique et du processus d'acquisition de données hydrométriques.Un travail important a été conduit sur la définition * des seuils...
17/11/2017
La version 3 du dictionnaire de données * "Point d'eau" vient de paraître. Il permet de définir l'ensemble de concepts se rapportant aux points d'accès aux eaux souterraines, ou points d'eau.
09/11/2017
Télécharger la proposition de loi
09/11/2017
Afin de mieux sensibiliser les élus locaux, le Cerema lance en 2017 un nouveau produit éditorial conçu spécifiquement pour eux.La nouvelle publication est rattachée à la collection L’Essentiel. Elle répond au besoin de...
09/11/2017
Fruit d'un travail collaboratif porté par le Centre de ressources Trame verte et bleue, ce cahier technique présente un panorama de ces outils mobilisables en faveur de la TVB. Il s'adresse en particulier aux acteurs de...
09/11/2017
Ce document est réalisé chaque année par la Mission d'assistance technique aux collectivités éligibles en matière d'assainissement collectif apportée par le Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine.Il présente la...
09/11/2017
À la demande de M. Philippe Nachbar, sénateur de Meurthe-et-Moselle, la division de la Législation comparée a mené une étude comparative des systèmes d'indemnisation des catastrophes naturelles, en examinant la...