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Rapport sur l'application de la séquence ERC en zones humides
25/06/2018
Le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales publie un rapport intitulé "Etude de l'application de la séquence ERC en zones humides - Zoom sur le bassin Seine-Normandie", aboutissement d'un...
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LA GEMAPI Vers une gestion intégrée de l'eau dans les territoires
25/06/2018
Concilier urbanisme, prévention des inondations et gestion des milieux aquatiquesLes territoires s’organisent pour gérer leur patrimoine naturel et le risque d’inondation.Comment organiser la compétence GEMAPI ?Quelles...
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Guide pour mener un projet susceptible d’impacter une zone humide Eviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l’impact résiduel
25/06/2018
L'objectif de ce guide est de contribuer à la préservation des zones humides en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur celles-ci, ainsi que sur les modalités de compensation.Le...
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Les zones d’expansion de crues (ZEC) : potentiel de réduction des inondations sur le bassin de la Loire et ses affluents
25/06/2018
Fin 2016 l’Etablissement public Loire a pris l’initiative d’une analyse exploratoire, sur l’ensemble du bassin fluvial, des potentialités en termes de zones d’expansion de crues. L’objectif était notamment d’appréhender...
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résultat de l’enquête sur les performances des réseaux potables sur le bassin Rhin-Meuse et perspectives en matière d’engagement de travaux de réduction des fuites
13/06/2018
Répondant aux besoins d'informations émanant de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, qui a fait de la lutte contre les fuites sur les réseaux d'eau potable une des priorités de son 10ième programme d'intervention, et des...
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Que sait-on des micropolluants dans les eaux urbaines
29/05/2018
Cet ouvrage synthétise les connaissances scientifiques récentes sur les micropolluants dans les agglomérations urbaines. Il a pour ambition d’apporter des éléments de réponse aux interrogations opérationnelles des...
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Guide d’utilisation de l’outil BUVARD* pour le dimensionnement des bandes tampons végétalisées destinées à limiter les transferts de pesticides par ruissellement
15/05/2018
L’outil BUVARD (BUffer strip runoff Attenuation and pesticide Retention Design tool) a été développé pour permettre le dimensionnement de bandes enherbées destinées à atténuer les transferts de pesticides par...
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Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
15/05/2018
JORF n°0102 du 3 mai 2018
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Livret "Paramètres de qualité des eaux"
03/05/2018
Au sommaire de ce livret, notamment utilisé dans le cadre de la formation "Paramètres de qualité des eaux" (SB044) : valeurs réglementaires, origines, risques sanitaires, traitements et analyses.Ce livret constitue une...
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Proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes : procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 11 janvier 2018
03/05/2018
Le transfert obligatoire des compétences "eau" et "assainissement" aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération, à compter du 1er janvier 2020, résulte de la volonté exprimée par le Parlement en 2015...
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