L'assainissement
RSDE : Recherche et réduction des Substances Dangereuses dans les Eaux
Les eaux pluviales
Les eaux pluviales font l’objet d’un principe de libre usage, encadré cependant par certaines limites manifestées notamment par des servitudes. La gestion des eaux pluviales relève plus particulièrement des communes et des EPCI. En effet, suite au développement de l’urbanisation et donc à l’imperméabilité des sols, les eaux pluviales peuvent constituer une menace pour les collectivités. Elles peuvent entraîner des inondations, de nombreux dégâts et de la pollution, nuisant ainsi au milieu naturel et à la santé publique. C’est pourquoi, les communes et les EPCI assurent la collecte et le traitement des eaux pluviales selon des modalités détaillées dans cette rubrique.
- Les communes et la gestion des eaux pluviales
- La maîtrise des eaux pluviales
La gestion des sous-produits d'assainissement
On trouvera dans cette rubrique des données générales sur les différents types de boues, leurs caractéristiques, les traitements qui sont effectués ou encore les diverses filières d’élimination des boues. La procédure relative au stockage et à l’épandage des boues sera également détaillée dans ses différentes étapes et au regard des règles qui encadrent ces opérations. Les aspects techniques de processus tels que l’épaississement, la déshydratation et la stabilisation des boues seront aussi précisés dans leurs diverses phases, ainsi que leurs objectifs.
Autosurveillance des systèmes d’assainissement
L’autosurveillance est la surveillance des systèmes de collecte et de traitement des eaux usées par les maîtres d’ouvrage afin d’en maintenir et d’en vérifier l’efficacité. A la demande du préfet, une surveillance du milieu récepteur des rejets peut également être réalisée. Les résultats de l’autosurveillance sont transmis au service en charge de la police de l’eau et à l’agence de l’eau. Ils leurs permettent respectivement de contrôler le respect des obligations réglementaires et de calculer le montant de l'aide à l'épuration. L'autosurveillance concerne les systèmes d’assainissement collectif et les installations d’assainissement non collectif, à l’exception des installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5.
Cadre général : Assainissement et Santé Publique
Initialement mis en place pour lutter contre les inondations, l’assainissement obéit à un ensemble de règles et il est notamment soumis à une procédure de zonage, prévue par le Code général des collectivités territoriales, en vue de définir les modalités de collecte et de traitement des eaux usées sur un territoire donné, à court et long terme. Les deux zones principales sont l’assainissement collectif et non collectif, déterminées, après enquête publique, selon une procédure précise, et faisant l’objet d’une publicité. Les obligations des collectivités par rapport à ces zones sont détaillées ici, de même que leur financement et la possibilité d’instaurer un schéma directeur d’assainissement. Enfin, il existe une redevance d’assainissement, contrepartie du service rendu, dont l’assiette et les caractéristiques sont précisées ici.
L'assainissement collectif
La création d’un réseau d’assainissement relève de la compétence de la commune et comporte deux objectifs : l’évacuation correcte des eaux pluviales ainsi que la collecte et l’évacuation des eaux usées. Pour ce faire, il existe différents types de réseaux, ainsi que des équipements de collecte, des ouvrages de transport et des ouvrages spécifiques, autant de structures dont les caractéristiques sont détaillées ici. Les effluents admis dans ce réseau sont essentiellement domestiques, industriels ou de voirie et peuvent faire l’objet d’autorisations de déversement. Des contrôles des réseaux sont également effectués afin d’en vérifier l’efficacité et l’état du milieu récepteur. On trouvera enfin dans cette rubrique des précisions sur la participation au raccordement, les modalités de raccordement des immeubles d’habitation et les obligations qui en découlent, fixées dans le règlement d’assainissement adopté par la commune.
L'assainissement non collectif
La création d’un réseau d’assainissement relève de la compétence de la commune et comporte deux objectifs : l’évacuation correcte des eaux pluviales ainsi que la collecte et l’évacuation des eaux usées. Pour ce faire, il existe différents types de réseaux, ainsi que des équipements de collecte, des ouvrages de transport et des ouvrages spécifiques, autant de structures dont les caractéristiques sont détaillées ici. Les effluents admis dans ce réseau sont essentiellement domestiques, industriels ou de voirie et peuvent faire l’objet d’autorisations de déversement. Des contrôles des réseaux sont également effectués afin d’en vérifier l’efficacité et l’état du milieu récepteur. On trouvera enfin dans cette rubrique des précisions sur la participation au raccordement, les modalités de raccordement des immeubles d’habitation et les obligations qui en découlent, fixées dans le règlement d’assainissement adopté par la commune.