Rapport sur l'application de la séquence ERC en zones humides
Le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales publie un rapport intitulé "Etude de l'application de la séquence ERC en zones humides - Zoom sur le bassin Seine-Normandie", aboutissement d'un travail mené par le Pôle-relais visant à mieux appréhender la mise en œuvre opérationnelle de la séquence ERC en zones humides, notamment du point de vue des porteurs de projets.
Le rapport permet de confirmer certains constats comme :
la difficulté de mettre en œuvre les mesures d’évitement ou de réduction ;
l'utilité des travaux actuels (méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides, guide d’aide à la définition des mesures ERC du CGDD, Sites Naturels de Compensation, ...) qui concordent avec les besoins exprimés par les porteurs de projets en termes d'outils ;
la nécessité d’un travail approfondi sur les mesures d’accompagnement définies dans le SDAGE Seine-Normandie.