L'élu local et l'assainissement non collectif

Ce guide comporte des éléments pratiques et pédagogiques qui aideront les président(e)s d’EPCI ou de syndicats et leurs services à anticiper le transfert de la compétence pour répondre aux dernières exigences réglementaires, organiser leur service, tout en gagnant en efficience pour accroître la satisfaction des usagers.

Développé en 7 chapitres, ce guide aborde toutes les problématiques liées à l’organisation et à la gestion d’un SPANC :

• L’assainissement non collectif, élément d’une politique globale de l’eau

• Les techniques de l’assainissement non collectif

• Le choix d’une politique d’assainissement

• Le SPANC

• Le rôle du SPANC

• Le pouvoir de police et la responsabilité des élus en matière d’assainissement non collectif

• L’accompagnement des usagers/consommateurs