Guide pour mener un projet susceptible d’impacter une zone humide Eviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l’impact résiduel
Julie KUBIAK, Magali MULOT - SEBP
L'objectif de ce guide est de contribuer à la préservation des zones humides en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur celles-ci, ainsi que sur les modalités de compensation.
Le présent document est destiné aux services de l'État, aux porteurs de projet et à leurs prestataires.
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